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Marques déposées par l'association loi 1901 RHÔNE VIGNOBLES
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Rhône Vignobles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rhône Vignobles
RHÔNE VIGNOBLES, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4261489
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2026
Rhône Vignobles de RHÔNE VIGNOBLES

Présentation de la marque Rhône Vignobles

Déposée le 1 avril 2016 par l'association loi 1901 RHÔNE VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Rhône Vignobles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 RHÔNE VIGNOBLES domicilié(e) Hameau de Vérenay, 19 Rue Montmain, BP no 7 - 69420 - AMPUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme angelier myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Rhône Vignobles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rhône Vignobles arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

RHÔNE VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : Rhône Vignobles


RHÔNE VIGNOBLES, Association Loi 1901 - Hameau de Vérenay, 19 Rue Montmain, BP no 7 - 69420 - AMPUIS - France


Mme angelier myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Divertissement ; publication de périodiques en ligne ; édition de livres.